Annexe I, arrêté du 16 janvier 2003, chap I, art 7 : »Tous les porcs âgés de plus de deux semaines doivent avoir un accès permanent à de l’eau fraîche en quantité suffisante. »
Art 3, arrêté du 16 janvier 2003 : « Les truies et les cochettes sont élevées en groupe pendant une période débutant quatre semaines après la saillie et s’achevant une semaine avant la date prévue pour la mise bas. Les côtés de l’enclos dans lequel se...
« La circulation de l’air, les taux de poussière, la température, l’humidité relative de l’air et les concentrations de gaz doivent être maintenus dans des limites qui ne nuisent pas aux animaux. » Arrêté du 25 octobre 1982 relatif à l’élevage,...
Annexe de l’arrêté du 16 janvier 2003, chap I, art 4 : « Tous les porcs doivent pouvoir accéder en permanence à une quantité suffisante de matériaux permettant des activités de recherche et de manipulation suffisantes, tels que la paille, le foin, la sciure de...