Art 3, arrêté du 16 janvier 2003 : « Les truies et les cochettes sont élevées en groupe pendant une période débutant quatre semaines après la saillie et s’achevant une semaine avant la date prévue pour la mise bas. Les côtés de l’enclos dans lequel se...
« La circulation de l’air, les taux de poussière, la température, l’humidité relative de l’air et les concentrations de gaz doivent être maintenus dans des limites qui ne nuisent pas aux animaux. » Arrêté du 25 octobre 1982 relatif à l’élevage,...
Annexe de l’arrêté du 16 janvier 2003, chap I, art 4 : « Tous les porcs doivent pouvoir accéder en permanence à une quantité suffisante de matériaux permettant des activités de recherche et de manipulation suffisantes, tels que la paille, le foin, la sciure de...
C’est autorisé après avoir essayé d’autres mesures. Annexe de l’arrêté du 16 janvier 2003, chap I art 8 : « La section partielle de la queue et la réduction des coins ne peuvent être réalisées sur une base de routine, mais uniquement lorsqu’il...
Directive 2008/119/CE du Conseil du 18 décembre 2008 établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux Annexe 1 Article 9. « Les locaux, cages, équipements et ustensiles servant aux veaux doivent être nettoyés et désinfectés de manière appropriée...
