Arrêté du 18 mars 2011 Annexe III « Les installations de l’établissement, utilisées pendant la période itinérante, doivent comprendre des installations intérieures ainsi que des installations extérieures.
Caractéristiques des installations intérieures :
Elles sont différentes des installations de transport ; celles-ci peuvent toutefois servir, si elles ont des dimensions adaptées, pour le sommeil des animaux.
Les installations intérieures sont constituées d’une tente-écurie.
Les installations intérieures doivent ménager un espace d’au minimum 2,5 mètres sur 4 mètres par animal.
Toutefois, si les conditions météorologiques ne permettent pas que les animaux sortent à l’extérieur, les installations intérieures doivent ménager un espace disponible d’au minimum 100 mètres carrés pour au maximum trois animaux (20 mètres carrés par animal supplémentaire).
La température dans les installations intérieures ne doit pas être inférieure à 8 °C. Par froid sec, il est toutefois possible que les animaux accèdent au paddock extérieur pour une courte période.
La litière doit être maintenue sèche (afin de réduire le contact avec l’urine et l’eau).
Lorsque les animaux sont attachés dans les installations intérieures, les chaînes doivent être matelassées et les fers qu’ils portent aux pattes doivent être inversés chaque jour en diagonale. Le dispositif d’attache doit permettre à l’animal de se coucher, de s’allonger sur le côté et ne doit pas le gêner lorsqu’il est debout.
Les animaux qui ne sont pas attachés sont maintenus sous la surveillance du personnel.
Caractéristiques du paddock extérieur :
Les installations extérieures doivent ménager un espace d’au minimum 250 mètres carrés pour un maximum de trois animaux et 20 mètres carrés par animal supplémentaire. Si exceptionnellement un lieu de stationnement ne permet pas d’installer le paddock, les animaux doivent pouvoir prendre de l’exercice sur la piste de spectacle.
Les animaux doivent séjourner dans les installations extérieures pendant au moins une heure par jour.
Les animaux doivent pouvoir s’occuper par la mise à disposition de divers matériaux (branches, bains de sable ou de terre par exemple). »