La conception des véhicules doit favoriser l’extraction des vapeurs provenant des déjections des animaux, notamment par un espace suffisant entre la tête des animaux et le plafond. Pour les longs transports (>8 h), le camion doit avoir un système de ventilation....
Ils ne devraient pas être transportés dans ces conditions. Pour les longs transports (>8 h), la température à l’intérieur du camion doit être entre 5° et 30° (écart de 5° autorisé). Voir le site animal-transport.info
Ils devraient être séparés par des cloisons. Il y a une densité maximum à respecter, variant selon le type d’animal. Voir le site animal-transport.info
Code rural , art R214-85, « La participation d’animaux à des jeux et attractions pouvant donner lieu à mauvais traitements, dans les foires, fêtes foraines et autres lieux ouverts au public, est interdite » Le problème est ici d’établir que ces jeux sont...
Arrêté du 25 octobre 1982 relatif à l’élevage, à la garde et à la détention des animaux , Annexe II, chap I, 1d « Les jeunes animaux accompagnant leur mère seront laissés en liberté. »
